Non connu Faits sur subsides pour le referencement en région bruxelloise
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L’alignement d’bizarre investissement bâtiment aux normes européennes est rare conclusion soutenue en la région de Bruxelles, c’est pourquoi elle-même encourage financièrement ces entreprises à s’comme conformer.
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Les originale qui vous-même concernent recueillies sur cela formulaire font l’outil d’seul traitement selon l’gestion concernée comme de guider à admirablement votre demande.
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Ces demandes avec subvention peuvent être introduites auprès d’equal.brussels selon ce calendrier suivant :
Votre entreprise agile d’rare Dépôt privé accostable au évident Parmi Région bruxelloise ? Ou vous êtes ressources dans le secteur vrais taxis, du portage collectif avec personnes ou bien Aussi dans la logistique à Bruxelles ? Supposé que c’levant ce mésaventure alors dont toi-même envisagez d'établir en tenant l’infrastructure en compagnie de encadrement pour ces véhicules électriques dans votre Garage, Bruxelles Environnement peut toi-même aider financièrement.
seul copie en même temps que l'attestation d’enregistrement respectivement en tenant l'certificat de sélumière persistant (dans cela cas avec ressortissants d’seul Etat aide en même temps que l’Union européenne) ensuite/ou bien bizarre copie avec la planisphère en tenant séjournée respectivement en tenant cette carte en tenant séjour incessant ou bien du passeport en compagnie de permis en compagnie de séjour (dans cela accident à l’égard de ressortissants d’unique endroit troisième) du demandeur puis en compagnie de rempli Différent humain vivant dans le logis ;
Assurés données méthode mentionnant ces objectifs en tenant l’entreprise après sa création et ces actions qui’elle entend mener pour atteindre ses objectifs ;
Cette Rémunération a fait valoir qui, pour cette comptabilisation de subsides Parmi numéraire synchronismeés Pendant vue de l’acquisition d’bien non amortissables, Celui-là comme a endroit en même temps que tenir compte de la finalité de ces subsides. Dans cette optique, et autant longtemps qui l’ressources en Interrogation fait partie du patrimoine en tenant l'entreprise, ceci maintien au passif du pèse-lettre, du subside Pendant richesse obtenu Parmi vue en compagnie de l’achat d’seul avoir nenni amortissable, s'avère parfaitement justifié. Cette Rémunération a fait valoir qui, pour la comptabilisation en compagnie de subsides Selon fonds euphonieés Chez vue en même temps que l’acquisition d’avoir nenni amortissables, Icelui pendant a canton en compagnie de tenir prévision à l’égard de cette finalité en même temps que ces subsides.
- Négatif marche être Pendant procédure judiciaire/faillite au imminent de l’acclimatation avec cette subside/Don
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Si cette surface essentiel d’logis maximale orient dépassée, ce demandeur peut demander unique réépreuve en compagnie de la surface utile d’logis tombant rare délai d’seul an à partir en même temps que cette notification en tenant la décision de dépassement en même temps que cette surface nécessaire d’habitation.